plusieurs de ses collègues, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires

dont la commission est saisie au fond

ses rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2024

pour la mission « Travail et emploi » : Frédérique Puissat

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

membres titulaires

pour le Morbihan

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission des affaires économiques

Vice-présidents

pour le Morbihan

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018

(Ratt. Rassemblement Démocratique et Social Européen - Morbihan)

Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Rapporteur

pour le Morbihan

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Sénateurs

Suppléants

son bureau

Vice-présidents. -

membres de la Commission des affaires économiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

N

Sénateurs

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Sénateurs

Suppléants

sénateur du Morbihan

membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime

1

député et de sénateur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Sénateurs

Suppléants. -

rapporteur sur la proposition de loi n° 303 (2015-2016) visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation

de rapporteurs

Commission des affaires économiques

sénateur du Morbihan

membres de l'Observatoire national de la consommation des espaces agricoles, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime

1

député et de sénateur

reclassés

chef de service administratif des préfectures

au titre de l'année 1994

A la préfecture de la Gironde